MT : Vélotaf : des aides financières vous sont octroyées
MD : Pourquoi ne pas vous mettre au vélotaf pour profiter des divers avantages apportés par ce nouveau concept ? Parmi ces privilèges, vous pouvez prétendre à des aides financières.
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Les avantages de l’utilisation des vélos électriques se résument en trois points : économie, environnement, et santé. Voilà pourquoi ce type de véhicule s’inscrit comme étant l’avenir en termes de mobilité. Pour ceux qui favorisent les déplacements à vélo pour se rendre au travail, ces divers avantages sont complétés par différentes aides financières. Si vous envisagez d’opter pour le vélotaf, découvrez quelques subventions auxquelles vous pouvez prétendre.
Plan de l'article
La prime vélo
La prime vélo a pour objectif d’encourager les Français à échanger leur voiture contre un VAE pour effectuer le trajet domicile-bureau. Cette prime est accordée une seule fois, et ce, que vous achetiez un vélo tout terrain électrique ou plusieurs VTC électriques.
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Pour ce qui du choix du vélo, privilégiez un VAE reconditionné. De cette manière, vous faites des économies tout en bénéficiant d’un produit de qualité. Pour ce faire, approchez simplement d’une enseigne experte en vélo électrique avec assistance de seconde main.
Également appelée « bonus vélo à assistance écologique », la prime vélo accordée par le gouvernement peut être cumulée avec d’autres formes de subventions. Toutefois, seules les personnes bénéficiant d’une subvention similaire octroyée par sa commune ou son conseil régional peuvent prétendre à cette aide financière.
Par ailleurs, le gouvernement a décidé que le montant maximum de cette prime accordée aux acheteurs de deux roues électriques est de 200 euros. Elle est également ouverte aux particuliers qui se procurent des VAE cargos.
Cependant, le plafond de la subvention relatif à ce type de vélo électrique est calculé par rapport au coût d’achat. En général, l’aide allouée n’excède pas les 40% du prix d’acquisition.
La prime à la conversion
Si auparavant la prime à la conversion, fixée à 1500 euros, se limitait à l’achat de voitures électriques, elle a été élargie à l’acquisition d’un vélo électrique. Elle est accordée aux automobilistes qui décident de céder leurs voitures à motorisation thermiques par un VAE. Pour être éligible à ce dispositif gouvernemental, le futur cycliste doit :
- Avoir plus de 18 ans ;
- Habiter en France ;
- Acheter un vélo électrique doté d’une batterie sans plomb ;
- S’engager à détruire son véhicule thermique. Il est obligatoire qu’il soit le propriétaire dudit véhicule depuis au moins un an précédant l’envoi à la casse.
Outre le profil de l’acheteur de VAE, quelques conditions sont également imposées au véhicule à détruire :
- Avoir une immatriculation française ;
- N’être pas soumis à un gage ;
- Une date d’immatriculation ne dépassant pas le 1er janvier 2006 pour une voiture à essence et le 1er janvier 2011 pour un véhicule diesel ;
- L’envoi du véhicule à un centre agréé, qui s’occupera de la destruction, doit se faire dans les 90 jours précédents ou 180 jours suivant l’achat du vélo électrique.
Pour ce qui est du vélo à assistance électrique, il est impératif que la puissance nominale du moteur qu’il embarque soit limitée à 250 Watts. Par la même occasion, il faut que l’assistance offerte par le moteur soit automatiquement suspendue une fois que le cycliste arrête de pédaler ou que le vélo atteint les 25 km/h.
En outre, il est obligatoire que le vélo électrique nouvellement acheté bénéficie d’une identification et qu’il ne puisse faire l’objet d’une cession.
Forfait Mobilités Durables
Appliqué depuis mai 2020, le Forfait Mobilités Durables remplace l’Indemnité Kilométrique Vélo et permet à l’employeur de participer aux frais des trajets domicile-travail à vélo de ses employés.
Cette participation prend la forme d’une allocation dont le montant et les modalités d’attribution sont choisis par l’entreprise. À noter qu’aucune disposition législative n’oblige cette dernière à appliquer cette mesure. Toutefois, une fois que l’entreprise décide de mettre en œuvre ce dispositif financier, tous les employés doivent en bénéficier, même ceux à temps partiel.
Par ailleurs, la mise en place du Forfait Mobilités Durables au sein de l’entreprise nécessite la consultation du « Comité Social et Économique » et la mise en place d’un accord de branche ou d’entreprise.
Le montant maximal de ce forfait est de 600 euros par an et n’est pas soumis aux impôts et aux cotisations sociales. Pour ce qui est du versement de l’allocation, l’employeur peut solliciter :
- Un justificatif de paiement pour chaque année civile ;
- Une déclaration sur l’honneur qui atteste que la pratique de vélo est le moyen utilisé par l’employé pour rejoindre son lieu de travail.
Outre les vélos avec une assistance électrique, d’autres moyens de transport répondant aux critères des mobilités durables sont éligibles à cette disposition.
Dans le cadre de vos déplacements professionnels, l’État ou votre employeur vous invite à favoriser les moyens de déplacement écologique tels que les vélos électriques. Pour ce faire, l’un et l’autre s’engagent à vous allouer des aides financières durant et après l’achat du VAE.
